Mentions légales

1. Éditeur du site

Site internet : https://centremarceau.com
Raison sociale : MARCEAU SERVICES
Forme juridique : SAS au capital de 139 340,00 €

SIRET : 81307587600017
Numéro TVA intracommunautaire : FR68813075876
Siège social : 57 Avenue Marceau – 75116 Paris

Contact : info@centremarceau.com

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2. Directeur de la publication

Contact : info@centremarceau.com

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3. Hébergement

OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovhcloud.com

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4. Propriété intellectuelle

« Centre Marceau » est une marque déposée à l’INPI.

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, éléments graphiques, structure générale) sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

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5. Liens hypertextes

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6. Objectif du site

Le site centremarceau.com a pour objet de fournir une information générale sur les activités pratiquées par les professionnels qui exercent au Centre Marceau.

Conformément à l’article R.4127-19 du Code de déontologie médicale, les contenus relèvent d’une information loyale et claire et ne sauraient être assimilés à de la publicité.

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7. Accessibilité & sécurité

Le site est normalement accessible 24h/24, 7j/7.

L’éditeur ne garantit pas l’absence d’interruptions (maintenance, force majeure).

L’éditeur ne pourra être tenu responsable :

• des dommages causés au système informatique de l’utilisateur,
• des pertes de données,
• d’intrusions frauduleuses de tiers.

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8. Textes de référence

• Loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN, 2004)
• Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679)
• Loi Informatique et Libertés modifiée
• Code de déontologie médicale – article R.4127-19 CSP